CONVOCATION
Le Conseil Municipal de Chuelles se réunira le
Lundi 29 juin 2026 à 20h00
à la mairie de Chuelles
Ordre du jour
1°) Fonctionnement
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- Approbation du Procès-Verbal du dernier conseil municipal.
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2°) Finances
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- Cantine tarifs année scolaire 2026-2027.
- Adhésion FAJ – FUL année 2026.
- Institution de la Taxe sur la vacance des locaux d’habitation.
- Fixation du taux de la Taxe sur la vacance des locaux d’habitation.
- Réfection de la couverture du local des associations.
- Délibération autorisation virement de crédits.
- Rétrocession d’une concession funéraire.
- Don à la commune.
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3°) Divers
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- Impayés commune et service assainissement.
- Date du prochain conseil municipal.
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