CONVOCATION
Le Conseil Municipal de Chuelles se réunira le
Mardi 06 avril 2021 à 20 heures 30
à la mairie de Chuelles
Ordre du jour
1°) Fonctionnement
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- Démission de Mme CAUGNE Laurence
- Remplacement de Mme CAUGNE en tant que
- membre de la Commission Communication, Culture
- membre de la Commission Environnement, Ecologie, Fleurissement, Cimetière
- membre de la Commission Santé
- membre de la Commission scolaire, cantine
- délégué titulaire au C.F.A. Est-Loiret
- délégué titulaire au Syndicat Intercommunal d’Intérêt Scolaire (S.I.I.S.)
- membre représentant le conseil municipal au CCAS
- référent bibliothèque communale
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2°) Finances
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- Compte de gestion 2020 – Commune de Chuelles
- Compte administratif 2020 – Commune de Chuelles
- Budget primitif 2021 – Commune de Chuelles
- Vote des taxes locales
- Compte de gestion 2020 – Service Assainissement
- Compte administratif 2020 – Service Assainissement
- Budget primitif 2021 – Service Assainissement
- Vote du tarif assainissement 2021
- Taxe d’habitation sur les logements vacants
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3°) Adhésions et subventions
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- Vote des subventions aux associations locales
- Adhésion à la Fondation du Patrimoine : 120 €
- Adhésion à la Société d’Horticulture d’Orléans et du Loiret : 70 €
- Subvention MFR du Sénonais : 68 €
- Subvention EREA
- Subvention AFMTELETHON
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4°) Divers
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- Convention de mise à disposition d’un local avec la Poste
- Vente divers mobiliers
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5°) Questions diverses
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- Date du prochain conseil municipal.
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