Conseil Municipal

CONVOCATION

 

Le Conseil Municipal de Chuelles se réunira le

Mardi 06 avril 2021  à 20 heures 30

à la mairie de Chuelles

 

Ordre du jour

  1°) Fonctionnement

      • Démission de Mme CAUGNE Laurence
      • Remplacement de Mme CAUGNE en tant que
      • membre de la Commission Communication, Culture
      • membre de la Commission Environnement, Ecologie, Fleurissement, Cimetière
      • membre de la Commission Santé
      • membre de la Commission scolaire, cantine
      • délégué titulaire au C.F.A. Est-Loiret
      • délégué titulaire au Syndicat Intercommunal d’Intérêt Scolaire (S.I.I.S.)
      • membre représentant le conseil municipal au CCAS
      • référent bibliothèque communale

2°) Finances

      • Compte de gestion 2020 – Commune de Chuelles
      • Compte administratif 2020 – Commune de Chuelles
      • Budget primitif 2021 – Commune de Chuelles
      • Vote des taxes locales
      • Compte de gestion 2020 – Service Assainissement
      • Compte administratif 2020 – Service Assainissement
      • Budget primitif 2021 – Service Assainissement
      • Vote du tarif assainissement 2021
      • Taxe d’habitation sur les logements vacants

3°) Adhésions et subventions

      • Vote des subventions aux associations locales
      • Adhésion à la Fondation du Patrimoine : 120 €
      • Adhésion à la Société d’Horticulture d’Orléans et du Loiret : 70 €
      • Subvention MFR du Sénonais : 68 €
      • Subvention EREA
      • Subvention AFMTELETHON

4°) Divers

      • Convention de mise à disposition d’un local avec la Poste
      • Vente divers mobiliers

5°) Questions diverses

      • Date du prochain conseil municipal.