CONVOCATION
Le Conseil Municipal de Chuelles se réunira le
Lundi 27 mars 2023 à 20h30
à la mairie de Chuelles
Ordre du jour
1°) Fonctionnement
Approbation du Procès-Verbal du dernier conseil municipal.
Règlement salle des fêtes
2°) Finances
Compte de gestion 2022 – CCAS de Chuelles
Compte de gestion 2022 – Commune de Chuelles
Compte administratif 2022 – Commune de Chuelles
Affectation du résultat 2022 – Commune de Chuelles
Budget primitif 2023 – Commune de Chuelles
Vote des taxes locales
Compte de gestion 2022 – Service Assainissement
Compte administratif 2022 – Service Assainissement
Affectation du résultat 2022 – Service Assainissement
Budget primitif 2023 – Service Assainissement
Tarif assainissement 2023
3°) Subventions et adhésions
Vote des subventions aux associations locales
Subvention CFA agricole de l’Yonne
Subvention MFR du Senonais
Adhésion à la Fondation du Patrimoine
Adhésion à la Société d’Horticulture d’Orléans et du Loiret
Adhésion Association des Maires ruraux du Loiret
Modification adhésion CNAS – Comité National d’Action Sociale
4°) Journée du 13 mai 2023
Demande de subvention départementale FACC (Fonds d’Accompagnement Culturel aux Communes)
5°) Divers
Remerciements : Mme Litra et Paroisse
Date du prochain conseil municipal.