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Conseil Municipal

CONVOCATION

 

Le Conseil Municipal de Chuelles se réunira le

Lundi 27 mars 2023 à 20h30

à la mairie de Chuelles

 

Ordre du jour

 

1°) Fonctionnement
Approbation du Procès-Verbal du dernier conseil municipal.
Règlement salle des fêtes
2°) Finances
Compte de gestion 2022 – CCAS de Chuelles
Compte de gestion 2022 – Commune de Chuelles
Compte administratif 2022 – Commune de Chuelles
Affectation du résultat 2022 – Commune de Chuelles
Budget primitif 2023 – Commune de Chuelles
Vote des taxes locales
Compte de gestion 2022 – Service Assainissement
Compte administratif 2022 – Service Assainissement
Affectation du résultat 2022 – Service Assainissement
Budget primitif 2023 – Service Assainissement
Tarif assainissement 2023
3°) Subventions et adhésions
Vote des subventions aux associations locales
Subvention CFA agricole de l’Yonne
Subvention MFR du Senonais
Adhésion à la Fondation du Patrimoine
Adhésion à la Société d’Horticulture d’Orléans et du Loiret
Adhésion Association des Maires ruraux du Loiret
Modification adhésion CNAS – Comité National d’Action Sociale
4°) Journée du 13 mai 2023
Demande de subvention départementale FACC (Fonds    d’Accompagnement Culturel aux Communes)
5°) Divers
Remerciements : Mme Litra et Paroisse
Date du prochain conseil municipal.

 

 

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Vous avez besoin d’une carte de déchèteries 3CBO !

Depuis le 1er mars 2023, le pôle administratif de Château-Renard aura la gestion exclusive des cartes de déchèteries.

Plus aucune carte ne sera délivrée sur le site du pôle technique à Chuelles.

Le service d’accueil de la 3CBO, en charge des cartes de déchèteries, vous accueillera du lundi au vendredi de 9h à 11h30 (édition d’une carte 20/30 mn et fermeture du service à 12h), au 569 route de Châtillon-Coligny, 45220 Château-Renard (à côté de la piscine), par téléphone au 02 38 95 25 15 ou par mail à accueil@3cbo.fr.

Les demandes de création de carte se feront :

– à l’accueil du pôle administratif de la 3CBO,

– par courrier avec le dossier complet + 1 enveloppe préaffranchie et suivie de préférence,

– ou par mail avec le dossier complet en pièces jointes et vos coordonnées afin de vous joindre pour convenir du jour de réception de votre carte à l’accueil du Pôle administratif.

Infos et documents : https://www.3cbo.fr/-Dechets-non-collectes-

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CPTS du Gâtinais-Montargois

La CPTS du Gâtinais-Montargois est l’association qui coordonne les professionnels de santé de votre territoire.

Vous n’avez pas de médecin traitant ou ce dernier est indisponible ?

Vous ou votre enfant êtes malade et avez besoin d’une consultation chez un médecin généraliste ?

 La CPTS s’organise pour vous faire bénéficier d’un rendez-vous dans les 24h-48h.

Contactez le secrétariat des Soins Non Programmés au 02 18 12 14 47 du lundi au vendredi, de 8h à 17h.

Service disponible pour les habitants du Gâtinais-Montargois

(voir liste des communes).

Pour toute urgence vitale, contactez le 15.

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Loiret balades

Découvrez les plus belles balades du Loiret à pied, à vélo, à cheval au fil de l’eau ou encore à moto sur le site Internet loiretbalades.fr. Retrouvez aussi les 3 circuits de randonnées de Chuelles : Les Argentats (4 km), Les Hameaux (13.5 km) et la Vallée (14.8 km).

 

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Représentation parcellaire cadastrale unique (RPCU)

Le RPCU deviendra le nouveau plan cadastral géré et mis à jour par la DGFIP, et sera la référence en matière de découpage parcellaire et de représentation du bâti. Elle permettra à terme aux usagers de disposer d’une représentation unique, homogène et continue des parcelles sur l’ensemble du territoire.

Les travaux débutés en 2019 sont maintenant aboutis et doivent être portés à la connaissance des propriétaires fonciers avant leur entrée en vigueur sur le site rpcu.cadastre.gouv.fr

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Service national universel

Délégation régional à la jeunesse, à l’engagement et aux sports

 SERVICE NATIONAL UNIVERSEL

Vous avez entre 15 et 17 ans (né(e) entre le 2 juillet 2003 et le 20 avril 2006) et avez la nationalité française ?
Vous voulez vous engager dans un projet de cohésion nationale ?

Alors le service national universel (SNU) s’adresse à vous !

Le SNU, c’est quoi ?

“Le SNU c’est un temps de rencontre, de toutes les jeunesses françaises, afin de construire une société de l’engagement, bâtie autour de la cohésion nationale. C’est un projet qui vise à faire partager par la jeunesse les principes, les valeurs et l’idéal de la  République. Cette année, ce sont 25 000 jeunes qui seront pour la première fois partout en France, dans tous les départements,” a déclaré Sarah EL HAIRY, secrétaire d’Etat auprès du ministre de  l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée de la  jeunesse et de l’engagement.

Le SNU comporte trois phases :

– un séjour de cohésion de deux semaines
– une mission d’intérêt général de 12 jours ou au minimum 84 heures perlées dans l’année
– vous pourrez ensuite poursuivre, si vous le souhaitez, par une période  d’engagement de trois mois minimum.

En m’inscrivant, je m’engage à quoi ?
En vous portant volontaire au SNU, vous vous engagez à réaliser le séjour de cohésion du 21 juin au 2 juillet 2021. Ce séjour aura lieu en dehors de votre département de résidence.
Vous vous engagez également à réaliser une mission d’intérêt général au plus près de chez vous dans l’année qui suit le séjour de cohésion.

Inscriptions ouvertes jusqu’au 20 avril 2021 sur la plateforme dédiée : https://inscription.snu.gouv.fr/inscription

Pour toute question, contactez la mission SNU Loiret : drdjscs-cvll-snu.loiret@jscs.gouv.fr – 02 38 77 49 28
Pour en savoir plus : www.snu.gouv.fr