CONVOCATION
Le Conseil Municipal de Chuelles se réunira le
Lundi 1er décembre 2025 à 20h30
à la mairie de Chuelles
Ordre du jour
1°) Fonctionnement
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- Approbation du Procès-Verbal du dernier conseil municipal.
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2°) Finances
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- Créances irrécouvrables – commune.
- Décision modificative n°002/2025 – budget principal
- Assainissement : redevance performance des systèmes d’assainissement collectif – année 2026.
- Contrat nettoyage.
- Parcelle ZY 97 – Bornage et vente.
- Facturation placement d’animaux dans un lieu de dépôt suite à divagation.
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3°) Manifestations
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- Calendrier des fêtes 2026.
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4°) Personnel
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- Régime indemnitaire pendant les congés maladie.
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5°) Intercommunalité
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- Compétence « Sport »
- Transfert en pleine propriété de parcelles situées à Courtenay sur la ZA Luteau II.
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6°) Divers
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- Date du prochain conseil municipal.
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